Les avantages et les inconvénients d’être classé comme agriculteur amateur
Les activités agricoles s’étalent sur tout un spectre. À une extrémité, les agriculteurs à temps plein mènent leurs activités avec une attente raisonnable de profit et peuvent déduire les dépenses pertinentes de leurs revenus agricoles sur leurs déclarations de revenus. Toute perte agricole peut être déduite de toutes les autres sources de revenus. À l’autre extrémité se trouve l’agriculture de loisir - une activité en croissance avec un traitement fiscal distinct. Cet article explore les différences entre ces classifications, ce qu’elles signifient pour vos obligations fiscales et comment déterminer quelle catégorie s’applique à votre situation particulière.
Le spectre de classification agricole
L’exploitation agricole à temps plein implique de se lancer dans ce secteur d’activité avec une attente raisonnable de profit. Les agriculteurs à temps plein déclarent tous les revenus agricoles et déduisent les dépenses pertinentes, les pertes étant attribuées à toutes les autres sources de revenus.
L’agriculture à temps partiel intervient lorsque vous avez une source de revenus régulière en dehors de la ferme, mais que vous maintenez tout de même une attente raisonnable de profit provenant de l’agriculture. Déclarer votre ferme comme une entreprise peut être avantageux lorsque les dépenses dépassent les revenus - ces pertes, avec certaines limitations pour les agriculteurs à temps partiel, peuvent être attribuées à d’autres sources de revenus ou reportées en déduction de futurs revenus agricoles.
L’agriculture de loisir représente une catégorie complètement différente. Sans l’attente raisonnable de profit qui définit les deux autres classifications, l’agriculture de loisir présente des avantages et des limitations uniques qu’il vaut la peine de comprendre.
Qu’est-ce que l’agriculture de loisir?
L’agriculture de loisir a connu une croissance significative au cours des dernières années. De plus en plus de Canadiens s’adonnent à des activités agricoles pour soutenir leur mode de vie et leurs intérêts personnels plutôt que comme source de revenu principal.
l’agriculture de loisir est principalement récréative, sans attente réaliste de profit régulier.
Les agriculteurs amateurs ont généralement des sources de revenus en dehors de leurs activités agricoles, mais s’adonnent à l’agriculture pour diverses raisons :
- Un intérêt à produire de la nourriture locale et durable
- Élever du bétail pour usage personnel et agrément
- Motivations liées au mode de vie et connexion à la terre
Bien que les agriculteurs amateurs puissent générer des revenus grâce à leurs activités, ces revenus proviennent généralement de la vente de la production excédentaire au-delà de leurs besoins personnels ou des coûts compensatoires - et non de la génération de profits. L’Agence du revenu du Canada considère ces activités comme récréatives lorsqu’il n’y a pas d’attente raisonnable de profit.
Les implications fiscales de l’agriculture de loisir
Si vous êtes classé comme un agriculteur amateur, vous n’avez pas à déclarer vos revenus agricoles sur votre déclaration de revenus. Cependant, les pertes liées à cette activité ne peuvent pas être attribuées à d’autres sources de revenus.
Conformité fiscale simplifiée sans obligation de suivre et de déclarer les revenus agricoles.
Vous ne pouvez pas utiliser les pertes agricoles pour réduire votre obligation fiscale globale.
De nombreux agriculteurs tirant des revenus significatifs d’autres sources et une petite ferme non rentable tentent de déduire leurs pertes agricoles. Ceci n’est permis que si vous pouvez démontrer une attente réaliste de profit, ce qui ne s’applique pas aux fermes d’agrément.
Classer une ferme
Lorsque vos activités agricoles pourraient relever de la catégorie de l’agriculture d’agrément, nous recommandons une discussion annuelle sur la classification. Bien qu’il puisse être tentant d’utiliser les pertes pour réduire la responsabilité fiscale, cela nécessite une classification d’agriculteur à temps partiel - et non une classification de fermier amateur.
Si vous êtes classé comme agriculteur à temps partiel, vous devrez démontrer à l’ARC qu’il y a une attente raisonnable de profit. Considérez ceci : si vous réalisez un profit à l’avenir, vous serez obligé de payer des impôts sur ce revenu. Ce revenu sera probablement imposé à un taux marginal plus élevé, car il s’ajoute à vos sources de revenus habituelles.
Les facteurs que nous prenons en compte quand nous discutons de la classification des fermes avec les clients comprennent :
- Taille du territoire agricole et capacité productive des produits agricoles cultivés
- Revenu brut annuel total
- Présence ou absence d’élément personnel ou de style de vie
- Organisation des dossiers financiers en tant qu’entreprise distincte
- Planification agricole, production et stratégies de marketing
Les activités agricoles peuvent évoluer au fil du temps. Ce qui commence comme une ferme d’agrément pourrait se transformer en ferme à temps partiel si certains facteurs changent.
Autres possibilités de revenu
Même si votre activité agricole est principalement récréative avec peu de revenus, envisagez la possibilité que votre terre prenne de la valeur pendant votre période de possession.
Les agriculteurs à temps plein et à temps partiel peuvent potentiellement bénéficier de cette exemption et payer un impôt réduit sur l’augmentation de la valeur des terres agricoles.
Si vous vous classez comme un agriculteur amateur tout au long de l’activité agricole, votre terre ne sera pas considérée comme une propriété agricole admissible et ne sera pas soumise à l’exonération cumulative des gains en capital lorsque vous vendrez.
Cependant, simplement vous classer comme un agriculteur à temps partiel ne vous qualifie pas automatiquement. Pour que l’exemption des gains en capital s’applique, l’agriculture doit être votre principale source de revenus pendant une période de cette propriété.
Choisir la bonne classification de ferme maintenant vous aide à éviter des complications plus tard. Que vous envisagiez ou que vous travailliez déjà la terre, votre conseiller Baker Tilly peut vous aider à comprendre comment votre classification affecte votre situation fiscale aujourd’hui et ce que cela signifie pour vos projets futurs. Nous travaillerons avec vous pour évaluer votre situation, explorer vos options et élaborer une stratégie qui s’harmonise avec vos objectifs.
Les étapes que vous entreprenez maintenant peuvent faire une différence significative lorsque vos activités agricoles évoluent ou lorsqu’il est temps de vendre.
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