En matière de fiscalité indirecte, les clients se posent de nombreuses questions. De quoi s'agit-il ? Quelles sont les possibilités qui s'offrent à moi ? Suis-je en train de passer à côté de quelque chose que je pourrais gagner ? Ai-je des obligations que je ne respecte pas et qui pourraient entraîner des pénalités ? En plus de répondre à ces questions, les conseillers de Baker Tilly Windsor peuvent aborder tous les détails qui entrent en ligne de compte dans ce domaine très complexe, spécialisé et souvent négligé, de sorte que nos clients n'aient aucune raison de s'inquiéter. Cet article propose une introduction à la fiscalité indirecte pour vous aider à démarrer et à remplir vos obligations.
Qu'est-ce que la fiscalité indirecte ?
Que vous soyez une société canadienne résidente ou un non-résident vendant au Canada, si vous avez une entreprise, la fiscalité indirecte va toucher toutes les transactions que vous effectuez au Canada. Cela comprend le système fédéral de taxe sur la valeur ajoutée, c'est-à-dire la TPS/TVH, la TVQ au Québec et les taxes de vente provinciales en Colombie-Britannique, au Manitoba et en Saskatchewan. La majorité des biens et services vendus au Canada sont taxables au titre de la TPS/TVH ou de la TVQ au Québec. Il existe quelques autres exemptions liées à la TVP, mais la plupart des biens et services sont également soumis à cette taxe. En gardant à l'esprit cette probable obligation fiscale indirecte, assurez-vous d'examiner vos exigences en matière d'enregistrement et de conformité.
De bons conseils
Que vous exploitiez une entité canadienne résidente ou une entité non-résidente, vous devriez consulter un conseiller en fiscalité indirecte dès que vous commencez à exploiter une entreprise. (Si vous commencez avec un autre conseiller et que cela ne fonctionne pas, nous serons heureux d'intervenir et de vous servir de guichet unique). À ce stade précoce, nous pouvons déterminer vos exigences en matière d'enregistrement en développant une compréhension de votre entreprise, de ce que vous vendez au Canada et de la façon dont vous le faites. Si vous sautez cette étape et que vous vous trompez dans vos obligations de conformité, vous risquez de devoir payer de lourdes pénalités. C'est pourquoi il est incontestablement judicieux de travailler avec un conseiller en fiscalité indirecte.
Le processus d'enregistrement
Si vous déterminez que vous n'avez pas besoin de vous enregistrer, vous n'avez rien à faire, mais c'est à vous qu'il incombe de prendre la bonne décision. Une fois que vous connaissez les exigences en matière d'enregistrement, vous devez vous attaquer aux complexités de la procédure d'enregistrement. Heureusement, nous pouvons relever ces défis pour vous et préparer tous les documents requis. Avec le soutien de notre équipe, votre seule véritable obligation est de suivre vos ventes, vos dépenses et autres données comptables. L'aspect conformité est ainsi réglé, mais l'aspect conseil est plus important, et c'est là que nous pouvons vous être le plus utile.
Facturation et perception de la taxe
Une fois que vous êtes enregistré pour l'une ou l'ensemble des taxes de vente, vous êtes tenu de facturer et de percevoir la taxe de manière appropriée sur vos ventes aux clients canadiens. C'est important lorsqu'il s'agit de la taxe de vente, car il n'y a pas de taux général. La TPS varie entre 5 et 15 % au Canada. Lorsque vous êtes inscrit au registre de la TVQ, vous devez tenir compte de la TVQ de 9,975 % au Québec, et il y a aussi les provinces qui appliquent la TVP. Une fois que vous êtes inscrit en tant que vendeur pour l'une ou l'autre de ces taxes de vente, il vous incombe de déterminer avec précision votre lieu de fourniture, c'est-à-dire l'endroit où vous fournissez des biens et des services à vos clients canadiens, et de vous assurer que vous percevez le montant approprié de la taxe de vente. En outre, vous êtes généralement tenu de déclarer vos ventes sur une base mensuelle, trimestrielle ou annuelle, et toute déclaration tardive est passible de pénalités et d'intérêts.
Soutien continu
Dans de nombreux cas, les clients viennent nous voir en pensant qu'ils n'ont besoin d'aide que pour l'enregistrement et la conformité, mais au fur et à mesure qu'ils se sentent à l'aise avec nous en tant que conseillers de confiance, ils commencent à nous poser toutes leurs questions. Il en résulte une collaboration plus continue. Que vous souhaitiez modifier votre modèle d'entreprise, offrir une nouvelle gamme de produits, transférer des actifs d'une entité à une autre ou procéder à une réorganisation, notre soutien peut évoluer vers un rôle de conseil plus large, vous aidant à gérer l'ensemble de vos activités au Canada. Bien que nous puissions simplement remplir des demandes et les soumettre à l'Agence du revenu du Canada, nous disposons d'une mine de connaissances supplémentaires qui peuvent aider votre entreprise à manœuvrer et à se développer.
Garder votre entreprise en bonne santé
Lorsque vous avez un problème de santé, vous ne faites pas le diagnostic vous-même, vous allez voir un médecin. Chez Baker Tilly Windsor, nous considérons notre expertise en matière de fiscalité indirecte de la même manière. Nos connaissances spécialisées nous permettent d'obtenir de meilleurs résultats pour les entreprises que ceux qui pourraient être obtenus sans nous. Nous savons quelles questions poser et nous connaissons tous les pièges. Nous avons vu les erreurs les plus courantes et nous savons exactement comment faire en sorte que vous ne les commettiez pas.
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