L’innovation est la pierre angulaire de la compétitivité au Canada, de l’amélioration de technologies existantes à la création de nouveaux produits. Le gouvernement canadien offre certains des crédits d’impôt les plus généreux au monde dans ce domaine, et nommément sous le cadre du programme de crédits d’impôt à l’investissement offert pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS et DE). Sans les conseils d’un professionnel, votre entreprise risque de manquer cette occasion de financement précieuse.

Les conseillers de Baker Tilly Canada sont éminemment placés pour maximiser la capacité de votre entreprise à tirer profit de ce crédit d’impôt, car nous fournissons des services de soutien aux clients désireux de le réclamer depuis des décennies. Nous identifierons les travaux techniques pour lesquels ces crédits auraient pu être réclamés et vous fournirons l’appui nécessaire tout au long du processus de demande (qui est complexe) afin d’alléger vos fardeaux administratifs dans ce secteur.

Les avantages que votre entreprise peut espérer

Nos experts ont aidé leurs clients à obtenir des crédits de RS et DE d’une valeur globale de plus de deux milliards de dollars dans un large éventail de secteurs, parmi lesquels, l’industrie automobile, les technologies de l’information, la fabrication, les sciences médicales, l’industrie chimique, ainsi que le l’industrie pétrolière et gazière.

Les entreprises privées admissibles à ces crédits d’impôt peuvent recouvrer jusqu’à 60 % de leurs dépenses admissibles sous la forme de remboursements en espèces. Les entreprises de plus grande envergure (qu’elles soient privées ou publiques) peuvent, de leur côté, espérer recouvrer plus de 25 % de leurs dépenses dans ce domaine.

Tout crédit de RS et DE non réclamé peut de plus être reporté rétrospectivement sur trois ans et reporté prospectivement sur vingt ans. Et dans le cas de certaines SPCC (sociétés privées sous contrôle canadien), le crédit sera octroyé même si aucun impôt n’est dû.

Un soutien personnalisé pour maximiser vos chances de succès

Nous vous fournirons des services sur mesure dans le domaine de la recherche scientifique et le développement afin de pouvoir répondre aux besoins particuliers de votre entreprise :

• L’identification et le suivi de projets admissibles à ce programme (au moyen notamment d’un examen approfondi de vos procédés opérationnels) ;
• La préparation de rapports techniques sur les activités admissibles à celui‑ci ;
• L’identification des coûts admissibles dans chacun des projets‑cibles ;
• Des séances de travail conjointes avec votre entreprise pour s’assurer de l’absence de divergences entre votre réclamation et votre déclaration de revenus ;
• La fourniture de conseils et de stratégies de planification fiscale pour réduire à un minimum votre fardeau fiscal global ;
• La formation de vos employés pour les aider à comprendre les critères, les paramètres et les exigences du programme ;
• Des rencontres avec des vérificateurs ou des auditeurs gouvernementaux pour pouvoir présenter vos projets sous le meilleur jour et maximiser les chances de succès de votre réclamation.

Le crédit d’impôt pour la RS et DE peut s’avérer déterminant pour le succès de votre entreprise. Nous serons à vos côtés pour vous aider à maximiser les avantages offerts par ce programme.

Pour en savoir plus, veuillez consulter l’un des conseillers de Baker Tilly.