La plupart des personnes travaillant dans le secteur agricole sont conscientes que l’on peut vendre des biens agricoles admissibles en tant que propriétaire unique ou de société de personnes et utiliser l’exonération cumulative des gains en capital auquel on a droit pour être exonéré d’impôts sur la vente. Nombre de ces personnes ne sont cependant pas au courant de l’existence d’un deuxième calcul fiscal appelé Impôt minimum de remplacement (IMR).

Cette disposition existe depuis environ 30 ans et a été introduite dans le but de promouvoir l’équité dans notre système fiscal. À l’époque, on avait l’impression que les contribuables à revenus élevés et les agriculteurs ne payaient pas autant l’impôts qu’ils devraient, en raison notamment des déductions à leur disposition. L’IMR est un calcul fiscal séparé et est capable de faire augmenter la facture fiscale d’un contribuable de manière considérable. Cependant, il a aussi la particularité de pouvoir être utilisé comme un moyen de paiement anticipé pour des impôts futurs.

Autrement dit, l’IMR que vous payez aujourd’hui peut être déduit des impôts que vous devrez au cours des sept prochaines années. Malheureusement, les personnes qui utilisent des exonérations de gains en capital sont, dans un grand nombre de cas, des personnes âgées qui ne disposeront pas de revenus futurs suffisants pour tirer avantage des possibilités de recouvrement de l’IMR. Si vous vendez tous les actifs de votre entreprise en même temps, vous aurez vraisemblablement des impôts ordinaires ainsi que l’IMR à payer. Mais si vos revenus futurs ne proviendront que de votre pension de vieillesse ou de petits placements, vous ne pourrez probablement pas recouvrer l’IMR que vous avez payé. Le montant versé pour l’impôt minimum l’année de la vente restera conséquence inchangé pour toujours. Mais si vous améliorez votre compréhension de l’IMR, vous avez heureusement des chances de tirer parti des possibilités de recouvrement à votre disposition.

Dissiper les idées fausses

Selon une idée fausse largement répandue, l’IMR serait remboursable. Mais tel n’est pas le cas. Même s’il peut être utilisé pour neutraliser des montants futurs dus sur une période maximale de sept ans, vous ne pourrez le recouvrer que si vous disposez de revenus imposables suffisants le moment venu. Il convient également de noter que la relation entretenue par l’IMR et l’impôt ordinaire n’est pas basée sur l’équivalence. Par exemple, si vous devez 25 000 $ en vertu de l’IMR cette année-ci et 25 000 $ en vertu de vos impôts ordinaires l’année suivante, le montant exigible ne sera pas réduit à zéro. Il y aura toujours des impôts ordinaires à payer.

Générer des revenus futurs

Vous pouvez reporter certains de vos revenus — que ceux-ci proviennent de la vente de machines ou d’équipements, de ventes reportées de céréales, de régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER) ou de placements — à une année subséquente afin de créer des occasions de recouvrement pour l’IMR déjà payé. Par exemple, si vous êtes un agriculteur qui s’apprête à prendre sa retraite, vous pouvez vendre votre terrain durant l’année en cours, payer l’impôt minimum dû, puis vendre vos machines, vos équipements ou vos céréales l’année suivante afin de générer un revenu pouvant être employé dans le recouvrement de l’IMR. Vous pouvez également générer un revenu futur en retirant certaines des sommes investies dans des placements ou accumulées dans votre REER pour faire gonfler vos revenus et créer de nouvelles possibilités de recouvrement (pour votre IMR).  Si vous possédez une société, vous pouvez également retirer des fonds de cette société afin de générer des revenus et d’atteindre cet objectif.

Planifier l’avenir

J’ai une fois eu un client qui avait réussi à vendre toutes ses récoltes de céréales, ses équipements et son terrain en l’espace d’une année. En conséquence, il devait des impôts pour l’année en cours sur la vente de ces avoirs susmentionnés. (Il avait également obtenu un gain en capital sur la vente de son terrain, mais avait utilisé l’exonération pour gains en capital pour éliminer le fardeau fiscal échéant.) S’il avait planifié les choses de la bonne manière, il aurait pu reporter la vente de ses céréales à l’année suivante et utiliser l’impôt ordinaire échéant pour recouvrer une partie de l’IMR payé.

Vendre son terrain en premier

Si vous organisez une vente aux enchères et vendez tout votre inventaire (et payez tous les impôts ordinaires dus) avant de vendre votre terrain, vous risquez de rater une occasion de récupérer votre IMR. Gardez cela à l’esprit – c’est important – afin de pouvoir disposer de vos équipements, votre inventaire et votre terrain d’une manière structurée et opportune. Ce genre de planification vous permettra en l’occurrence de tirer un meilleur avantage de l’IMR lorsque vous vendrez un terrain.

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Ryan Kitchen
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