Les taxes indirectes ⁠–⁠ également connus sous le nom de « taxes de consommation » (consumption taxes), « impôts indirects » (commodity taxes), « taxes de vente et d’utilisation » (sales‑and‑use taxes), « taxes fondées sur les échanges » (transaction‑based taxes) ⁠–⁠ sont des taxes complexes et presque invisibles, souvent, et peuvent créer des risques sur le plan fiscal si elles sont ignorées.

Techniquement, ces taxes sont prélevées sous la forme de la Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée (TPS/TVH), la Taxe de vente du Québec (TVQ) et Taxe de vente provinciale (TVP). Si vous ignorez les risques représentés par ces taxes (ou sous‑estimez pleinement ces risques), les conséquences pourraient être très fâcheuses pour la gestion globale des opérations de votre entreprise, ses flux de trésorerie et, au bout du compte, sa rentabilité.

Notre expérience dans ce secteur

Nos professionnels feront ressortir tous les secteurs opérationnels où des problèmes d’observance (ou des occasions favorables à l’observation des devoirs fiscaux) pourraient surgir.

Nous fournissons des conseils à des petites et des moyennes entreprises ainsi qu’à des multinationales depuis longtemps et avons l’expérience nécessaire pour offrir des analyses approfondies, interpréter les lois et prodiguer des conseils pratiques pour la gestion des aspects complexes des taxes de vente canadiennes.

Nous pouvons vous aider à chaque étape, que vous soyez en train de faire grandir votre entreprise ou simplement préoccupés par les politiques et procédures en place ; nous vous fournirons des conseils précis et opportuns pour vous aider à éviter toute embûche.

Voici un aperçu des services fiscaux proposés par notre société (une liste loin d’être exhaustive !) :

• Services consultatifs
  • Transactions transfrontalières, vente au détail, commerce électronique, fabrication, organismes sans but lucratif, immobilier, etc. ;
  • Défense contre les audits ;
  • Diligence raisonnable ;
  • Divulgations volontaires ;
• Services liés à l’observance (compliance services)
  • Inscription aux fins de la TPS/TVH, TVQ et TVP ;
  • Déclarations de TPS/TVH ;
  • Déclarations de TVQ ;
  • Déclarations de TVP ;
  • Déclarations liées à la taxe d’accise.

Pour en savoir plus, veuillez entrer en contact avec l’un des conseillers de Baker Tilly.